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Marques déposées par monsieur Pierre Chapuis
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Domaine CHAPUIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine CHAPUIS
Monsieur Pierre Chapuis

Numéro de dépôt :
4514936
Date de dépôt :
12/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2029
Domaine CHAPUIS de Pierre Chapuis

Présentation de la marque Domaine CHAPUIS

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2019 par monsieur Pierre Chapuis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine CHAPUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est monsieur Pierre Chapuis domicilié(e) 3 rue de Boulmeau - 21420 - Aloxe-Corton - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Maurice Chapuis, Monsieur Pierre Chapuis domicilié(e) 3 rue de Boulmeau - 21420 - Aloxe-Corton - France.

La marque Domaine CHAPUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine CHAPUIS arrivera à expiration en date du 12 janvier 2029.


Monsieur Pierre Chapuis - 3 rue de Boulmeau - 21420 - Aloxe-Corton - France


EARL Maurice Chapuis, Monsieur Pierre Chapuis - 3 rue de Boulmeau - 21420 - Aloxe-Corton - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Vins d'appellation d'origine protégée « Bourgogne » ; vins d'appellation d'origine protégée « Bourgogne aligoté » ; vins d'appellation d'origine protégée « Bourgogne mousseux » ; vins d'appellation d'origine protégée « Bourgogne Passe-tout-grains» ; vins d'appellation d'origine protégée « Coteaux Bourguignons ou Bourgogne grand ordinaire ou Bourgogne ordinaire » ; vins d'appellation d'origine protégée « Crémant de Bourgogne » ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.